Horaire

Peuples autochtones - 25 mars 2026 Réponse du gouvernement au quatorzième rapport du comité déposé au Sénat au cours de la première session de la quarante-quatrième législature Témoins Rosanne Casimir, Kúkwpi7 (Assemblée des Premières Nations) Cadmus Delorme, ancien président du Comité consultatif sur les documents relatifs aux pensionnats et ancien chef de la première nation Cowessess (À titre personnel) Kyrie Tristary, Directrice principale chargée des politiques (Assemblée des Premières Nations) Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs) Source: sencanada.ca

Banques, commerce et économie - date Étudier, afin d’en faire rapport, l’accès au crédit et aux marchés des capitaux pour les petites et moyennes entreprises Témoins Stan Magidson, président (Autorités canadiennes en valeurs mobilières) Kevin McCoy, premier vice-président, Réglementation des marchés (Organisme canadien de réglementation des investissements) Grant Vingoe, chef de la direction (Commission des valeurs mobilières de l'Ontario) Source: sencanada.ca

Les chefs et dirigeants des Premières Nations débattent d’une résolution d’urgence visant à soutenir le maintien de l’interdiction actuelle des pétroliers sur la côte de la Colombie-Britannique. Des dirigeants et des délégués des Premières Nations de tout le pays se réunissent à Ottawa pendant trois jours, du 2 au 4 décembre, pour discuter des enjeux politiques et établir les priorités pour l’année à venir. (2 décembre 2025)

Le Centre sur les politiques scientifiques canadiennes (CPSC) est un organisme sans but lucratif, non partisan et non militant fondé en 2009. Sa vision : une communauté de la politique scientifique forte, inclusive et efficace, au service du bien-être des Canadiens. Sa conférence annuelle est l’un des principaux forums au pays sur la politique en science et innovation, réunissant chercheurs et décideurs autour des enjeux clés. Le sous-ministre Mark Schaan y aborde la gouvernance et la stratégie en matière d’IA. (20 novembre 2025)

Le Centre sur les politiques scientifiques canadiennes (CPSC) est un organisme sans but lucratif, non partisan et impartial fondé en 2009. La vision directrice du CPSC est la création d’une communauté de politiques scientifiques forte, inclusive et efficace au service du bien-être des Canadiens. Sa conférence annuelle est l’un des principaux forums au pays sur la politique en science et innovation, et elle réunit des chercheurs et décideurs afin d’examiner des enjeux cruciaux. L’initiative des Grappes d’innovation mondiales (GIM) est un programme fédéral créé par Innovation, Sciences et Développement économique Canada. Les panélistes examinent comment les Grappes d’innovation mondiales ont réorienté leurs efforts pour soutenir les priorités du gouvernement du Canada et explorent les intentions initiales des GIM, en évaluant les succès, les défis et les leçons tirées de l'initiative. (20 novembre 2025)

Regardez la couverture longue durée que fait CPAC des événements politiques critiques du jour au moment où ils se déroulent.

Le chapitre canadien de l'Institut international des communications réunit des leaders des secteurs industriels, gouvernementaux et académiques pour explorer les enjeux actuels dans les domaines de la radiodiffusion, des télécommunications, ainsi que du droit et des politiques de la communication, tant au Canada qu'à l'étranger. Le chapitre examine les développements nationaux et internationaux qui influencent les marchés régionaux, façonnent les opportunités commerciales et ont un impact sur l'avenir du secteur des communications. Le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Philippe Dufresne, prononce le discours d'ouverture le deuxième jour de la conférence. (21 octobre 2025)

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Le Forum de Défense et de Stratégie organise une conférence internationale à l'Université d'Ottawa sur le thème « Le Canada et le renforcement du pilier euro-atlantique : vers de nouvelles coopérations mini-latérales. ». Cet événement est présenté en partenariat avec le Centre d'études en politiques internationales, l'Observatoire sur la politique et la sécurité dans l'Arctique et le Centre canadien d'études allemandes et européennes. Charlotte Duval-Lantoine (vice-présidente, opérations à Ottawa, Institut canadien des affaires mondiales) anime une table ronde sur le rôle du Canada au sein de l'architecture sécuritaire transatlantique. La table ronde réunit le colonel Philippe de Tanouarn (attaché de défense, ambassade de France au Canada), Hanne Ulrichsen (ambassadrice de la Norvège au Canada), Kerry-Lynn Nankivell (ministère de la Défense nationale), Wendy Gilmour (ancienne secrétaire générale adjointe de l'OTAN) et Mathieu Landriault (directeur, Observatoire de la politique et la sécurité de l'Arctique). (9 janvier 2026)

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Canada 2020 organise son sommet annuel sur la réconciliation économique, « L’économie dirigée par les Autochtones », une rencontre d’une journée portant sur les pratiques commerciales, la sécurité économique et la souveraineté économique autochtone. Lors de la première table ronde, Sharon Singh (McMillan S.E.N.C.R.L., s.r.l.), Aaron Bruce (Aaron Bruce Law) et Mark Cameron (Cerulean Global Advisory) se joignent au modérateur Matthew Garrow (Services aux Autochtones Canada) pour discuter des lacunes du cadre réglementaire fédéral. (14 avril 2026)

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Espace Canada présente la 4e édition de la conférence annuelle « Vers l’espace » à Ottawa. Des chefs de file de l'industrie se réunissent pour discuter des tendances et de l'avenir du secteur spatial canadien. Charity Weeden (ex-administratrice associée de la NASA) et Ewan Reid (fondateur et PDG, Mission Control) participent à une discussion sur l'exploration spatiale, animée par Sean Mitra (fondateur et PDG, Foundation Space Resources). (18 novembre 2025)

La juge Rosalie Abella s'entretient avec Robert Fife (Globe and Mail) au sujet de sa vie, de sa carrière et de son influence sur le droit et la société. Leur discussion se déroule dans le cadre du Forum d'Halifax sur la sécurité internationale, le rassemblement annuel des experts en sécurité et en politique étrangère, des dirigeants politiques mondiaux et des responsables de la défense. (21 novembre 2025)

Le chapitre canadien de l'Institut international des communications réunit des leaders des secteurs industriels, gouvernementaux et académiques pour explorer les enjeux actuels dans les domaines de la radiodiffusion, des télécommunications, ainsi que du droit et des politiques de la communication, tant au Canada qu'à l'étranger. Le chapitre examine les développements nationaux et internationaux qui influencent les marchés régionaux, façonnent les opportunités commerciales et ont un impact sur l'avenir du secteur des communications. Brad Danks (PDG, Out TV) parle de l'avenir des modèles d'affaires en radiodiffusion.

Le très honorable Stephen Harper a été le 22ᵉ premier ministre du Canada de 2006 à 2015. Au début de cette année, son portrait officiel a été dévoilé et ajouté à la collection de la Chambre des communes. Le portrait, réalisé par le célèbre artiste canadien Phil Richards, illustre la vie de Stephen Harper avant, pendant et après sa carrière politique.

Le Sommet sur la croissance du Canada 2026 du Forum des politiques publiques réunit à Toronto des leaders des milieux des politiques publiques, des affaires, de l’investissement et des gouvernements pour discuter du potentiel de croissance économique du Canada. Dale McFee (gouvernement de l’Alberta), Michelle DiEmanuele (gouvernement de l’Ontario) et Joel Dickinson (gouvernement du Nouveau-Brunswick) participent à une discussion animée par Brett House (FPP) afin d’offrir une perspective provinciale sur la croissance économique au Canada. (7 mai 2026)

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Canada 2020 organise son sommet annuel sur la réconciliation économique, « L’économie dirigée par les Autochtones », une rencontre d’une journée portant sur les pratiques commerciales, la sécurité économique et la souveraineté économique autochtone. Lors de la première table ronde, Sharon Singh (McMillan S.E.N.C.R.L., s.r.l.), Aaron Bruce (Aaron Bruce Law) et Mark Cameron (Cerulean Global Advisory) se joignent au modérateur Matthew Garrow (Services aux Autochtones Canada) pour discuter des lacunes du cadre réglementaire fédéral. (14 avril 2026)

Canada 2020 organise son sommet annuel sur la réconciliation économique, « L’économie dirigée par les Autochtones », une rencontre d’une journée portant sur les pratiques commerciales, la sécurité économique et la souveraineté économique autochtone. Lors de la séance du matin, la cheffe nationale de l’APN Cindy Woodhouse Nepinak discute de la participation des Autochtones aux grands projets au Canada. (14 avril 2026)

Le Centre d’études et de recherches internationales (CÉRIUM) de l’Université de Montréal tient une conférence pour faire un état des lieux du multilatéralisme en 2025. L’ancienne vice-secrétaire générale des Nations Unies, Louise Fréchette, et la titulaire de la Chaire de recherche Canada 150 en gouvernance et sécurité mondiales, Jennifer Welsh, participent à une discussion animée par la directrice scientifique du CÉRIUM, Laurence Deschamps-Laporte. (18 septembre 2025)

La Chaire Raoul-Dandurand de l’Université du Québec à Montréal et le Groupe d'études et de recherche sur l'international et le Québec de l’École nationale d’administration publique tiennent un colloque sur les relations entre le Canada, le Québec et les États‑Unis à l’ère Trump 2.0. Frédérick Gagnon (UQAM) anime une table ronde sur les frontières, l'immigration et la sécurité et la défense. Le panel réunit Kristine Plouffe-Malette (Université de Sherbrooke), Justin Massie (UQAM) et Élisabeth Vallet (Collège militaire royal de Saint-Jean). (27 février 2026)

La générale Jennie Carignan (Forces armées canadiennes), Hanna Hopko (Centre international pour la victoire ukrainienne), Pål Jonson (ministre de la Défense, Suède) et Garry Kasparov (Renew Democracy Initiative, Croatie) se joignent au modérateur Nick Schifrin (PBS NewsHour) pour discuter de l'état de la démocratie dans le monde. Leur discussion a lieu dans le cadre du Forum d'Halifax sur la sécurité internationale, le rassemblement annuel des experts en sécurité et en politique étrangère, des dirigeants politiques mondiaux et des responsables de la défense. (21 novembre 2025)

Le chapitre canadien de l'Institut international des communications réunit des leaders des secteurs industriels, gouvernementaux et académiques pour explorer les enjeux actuels dans les domaines de la radiodiffusion, des télécommunications, ainsi que du droit et des politiques de la communication, tant au Canada qu'à l'étranger. Le chapitre examine les développements nationaux et internationaux qui influencent les marchés régionaux, façonnent les opportunités commerciales et ont un impact sur l'avenir du secteur des communications. Jonathan Dewar (PDG du Centre de gouvernance de l'information des Premières Nations) présente au public le projet de recherche collaborative sur la souveraineté des données.

Canada 2020 organise son sommet annuel sur la réconciliation économique, « L’économie dirigée par les Autochtones », une rencontre d’une journée portant sur les pratiques commerciales, la sécurité économique et la souveraineté économique autochtone. Lors de la dernière table ronde, Katherine Koostachin (Sussex Strategy Group), Deliah Bernard (Roots Strategies) et Hillary Thatcher (Banque de l’infrastructure du Canada) se joindront à la modératrice Tiara Folkes (TC Energy) pour discuter de leurs expériences en tant que membres du personnel politique, conseillères et stratèges. (14 avril 2026)

La Chaire Raoul-Dandurand de l’Université du Québec à Montréal et le Groupe d'études et de recherche sur l'international et le Québec de l’École nationale d’administration publique tiennent un colloque sur les relations entre le Canada, le Québec et les États‑Unis à l’ère Trump 2.0. Stéphane Paquin (École nationale d’administration publique) anime une table ronde sur la vision géoéconomique et climatique de Trump et les défis pour le Canada et le Québec. Le panel réunit Frédérick Gagnon (UQAM), Guillaume Beaumier (École nationale d’administration publique), Nathalie de Marcellis-Warin (CIRANO) et Éric Théroux (École nationale d’administration publique). (27 février 2026)

Quelle preuve relative au retour est requise pour faire annuler un jugement déclaratif de décès? La demande d’un tiers en vue de faire annuler un jugement déclaratif de décès doit-elle être signifiée à la personne dont le décès a été déclaré?

La théorie de l’accessoire est-elle applicable à des lots submergés à la suite de la construction d’un barrage? Dans l’affirmative, la théorie devrait-elle s’appliquer seulement de manière résiduelle, si un doute persiste quant à l’intention commune des parties? La Cour d’appel a-t-elle erré en intervenant, sans identifier une erreur manifeste et déterminante, dans les conclusions de première instance concernant l’interprétation des termes « borné par le lac » et l’intention commune des parties?

Certificat de nomination d'Annette Ryan au poste de directrice parlementaire du budget Témoins À titre personnel Annette Ryan, sous-directrice, Partenariats, politiques et analyses, CANAFE Source: noscommunes.ca

Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans Comparaît Joanne Thompson, C.P., députée, ministre des Pêches Témoins Ministère des Pêches et des Océans Paul MacKinnon, sous-ministre Ministère des Pêches et des Océans Niall O'Dea, sous-ministre adjoint principal, Politiques stratégiques Patrick Amyot, dirigeant principal des finances Ministère des Pêches et des Océans Joanne Garrah, Sous-ministre adjointe, Sciences des écosystèmes et des océans Jennifer Saxe, sous-ministre adjointe, Écosystèmes aquatiques Peter Lambertucci, chef national de l’application de la loi Mark Waddell, directeur général, Gestion des ressources halieutiques

CPAC présente un examen détaillé des politiques en diffusant les réunions de comités de la Chambre des communes. Qu’il s’agisse de la défense nationale, des soins de santé ou de la condition féminine, les députés se réunissent pour étudier des dossiers et entendre les Canadiens et les spécialistes sur les questions d’importance nationale tout en élaborant les lois.

Situation des membres de la communauté 2SLGBTQ+ en Ouganda Témoins À titre personnel Steven Kabuye Meddie Ssentongo Amnistie internationale Tigere Chagutah, directeur régional, Afrique de l'Est et du Sud (par vidéoconférence) Human Rights Watch Oryem Nyeko, recherchiste en chef (par vidéoconférence) Reaching Out Assisting Refugees Horst Backé, président The African Centre for Refugees in Ontario-Canada Christopher Nkambwe, directrice générale Source: noscommunes.ca

CPAC présente un examen détaillé des politiques en diffusant les réunions de comités de la Chambre des communes. Qu’il s’agisse de la défense nationale, des soins de santé ou de la condition féminine, les députés se réunissent pour étudier des dossiers et entendre les Canadiens et les spécialistes sur les questions d’importance nationale tout en élaborant les lois.